Taxi, VTC, LOTI, moto-taxi : chaque activité de transport de personnes a ses propres règles. Ce cours pose les bases de la réglementation T3P, celle du (transport public particulier de personnes) : qui fait quoi, ce que dit la loi Thévenoud, comment fonctionne votre protection sociale d’indépendant et quelles sanctions s’appliquent en cas d’infraction. C’est le socle de l’épreuve de réglementation à l’examen.
Chaque leçon s’appuie sur les textes officiels et se termine par un récapitulatif « À retenir ». Un point d’étape à mi-parcours et un quiz final vous permettent de vérifier vos acquis.
- 10.1 — Les grandes familles du T3P : taxi, VTC, LOTI, moto-taxi
- 10.2 — La loi Thévenoud et ses évolutions : la coexistence taxi / VTC
- 10.3 — Le régime social des indépendants : SSI, SASU, CFE et déclarations
- 10.4 — Les sanctions en cas d'infraction : amendes, saisies et interdictions
Réglementation T3P : ce que vous allez maîtriser
La réglementation T3P est la première matière de l’examen théorique, et l’une des plus éliminatoires. Voici ce que ce cours vous fait maîtriser, et pourquoi chaque notion compte le jour de l’épreuve comme au quotidien.
Le T3P, de quoi parle-t-on ?
Le transport public particulier de personnes regroupe les taxis, les voitures de transport avec chauffeur et les véhicules motorisés à deux ou trois roues. Il se distingue du transport collectif, comme les services occasionnels assurés sous le régime LOTI. Comprendre ces frontières est indispensable : l’examen pose régulièrement des questions sur ce que chaque profession a le droit de faire, et sur ce qui lui est interdit.
Les grandes lois de la réglementation T3P
La loi Thévenoud de 2014 a fixé les règles de cohabitation entre taxis et VTC : réservation préalable obligatoire pour les VTC, interdiction de la maraude, encadrement des plateformes. La loi Grandguillot de 2016 a complété le dispositif, notamment en restreignant l’usage du statut LOTI dans les grandes agglomérations et en renforçant les contrôles. Ces textes sont codifiés dans le Code des transports, que le cours vous apprend à lire sans vous y perdre.
Les acteurs et les contrôles
Préfectures, Chambres de métiers et de l’artisanat, forces de l’ordre, registre des exploitants : la réglementation T3P implique plusieurs acteurs. Le cours explique le rôle de chacun, de la délivrance de la carte professionnelle aux contrôles sur la voie publique, et les sanctions encourues en cas d’exercice illégal, qui peuvent aller jusqu’à un an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende.
Le régime social des indépendants
Le chauffeur VTC exerce le plus souvent à son compte. Le cours présente les bases de la protection sociale des travailleurs indépendants et ce qui change selon le statut choisi, en lien avec le cours de gestion.
Comment réviser la réglementation T3P
- Suivez les quatre leçons dans l’ordre : chacune s’appuie sur la précédente.
- Lisez les récapitulatifs « À retenir » avant chaque quiz.
- Notez les chiffres clés (délais, montants, sanctions) dans une fiche à part.
- Refaites le test blanc après le cours pour mesurer vos progrès.
Ce cours fait partie du Pack Réglementation & Sécurité et du Pack Intégral. Les conditions générales d’accès au métier sont rappelées sur la fiche Devenir chauffeur de VTC.
Les erreurs fréquentes des candidats
Confondre les droits du taxi et ceux du VTC, oublier que la réservation préalable doit pouvoir être justifiée, ou mélanger les règles du T3P et du transport collectif : ces confusions coûtent des points précieux à l’écrit. Le cours insiste sur ces zones de confusion avec des exemples concrets et des questions pièges corrigées, pour que vous sachiez répondre vite et juste le jour de l’examen.
Après le cours
Une fois la réglementation T3P assimilée, enchaînez avec le cours n°2 sur le cadre légal spécifique au statut VTC : carte professionnelle, signalétique, normes du véhicule et relations avec les plateformes. Les deux cours forment ensemble le cœur de l’épreuve de réglementation, et ils vous serviront aussi une fois en activité, lors d’un contrôle ou d’un litige avec un client.




Réglementation T3P : les points clés
- Taxi, VTC, deux-roues : qui fait quoi
- Loi Thévenoud et loi Grandguillot
- Réservation préalable obligatoire
- Contrôles et sanctions