🎓 Cours n°1 — Réglementation & Sécurité
La réglementation nationale du transport de personnes
Taxi, VTC, LOTI, moto-taxi : chaque activité de transport de personnes a ses propres règles. Ce cours pose les bases du T3P (transport public particulier de personnes) : qui fait quoi, ce que dit la loi Thévenoud, comment fonctionne votre protection sociale d’indépendant et quelles sanctions s’appliquent en cas d’infraction. C’est le socle de l’épreuve de réglementation à l’examen.
Programme du cours
Quatre leçons sur les règles du métier
Chaque leçon s’appuie sur les textes officiels et se termine par un récapitulatif « À retenir ». Un point d’étape à mi-parcours et un quiz final vous permettent de vérifier vos acquis.
- 10.1 — Les grandes familles du T3P : taxi, VTC, LOTI, moto-taxi
- 10.2 — La loi Thévenoud et ses évolutions : la coexistence taxi / VTC
- 10.3 — Le régime social des indépendants : SSI, SASU, CFE et déclarations
- 10.4 — Les sanctions en cas d'infraction : amendes, saisies et interdictions
